Réunion du 4/12/2008

Résumé des informations mensuelles

1. Questions diverses

Réunion du 6/11/2008

Résumé des informations mensuelles

1. Rôle d’eau : Admissions en non valeur - Réduction de titres
2. Budget eau : décision modificative n°01. 
3. Avis sur le périmètre du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant du Fresquel.
4. Point subventions
5. Réunion Mairie - Association des Artisans Commerçants
6. Mise à disposition de personnels municipaux lors de grève en milieu scolaire
7. Place Gambetta 
8. Création d’un city-stade

Réunion du 2/10/2008

Résumé des informations mensuelles

1. CAO loi Sapin : nomination la commission pour renouvellement contrat assainissement
2. Validation avenant n°3 Lyonnaise des eaux, affermage assainissement 
3. Location local logement  n°4 rue Eutrope
4. Vente de terrains Fontorbe : HECTARE SA
5. Vente de l’ancienne caserne Gendarmerie à HECTARE SAS Holding
6. Bail de location nouvelle gendarmerie + avenant ancien bail
7. DCE FACE 2008 : création transfo PUGET
8. Avenant n°1 travaux place Gambetta
9. Création régie pour vente du livre « ALZONNE à travers les âges »

Réunion du 4/9/2008

Résumé des informations mensuelles

1. Modification du tableau des  effectifs
2. PRESENCE VERTE : signature de la convention service de téléassistance aux personnes 
3. Cession de terrain
4. Locations
5. Engagement d’une procédure de modification du PLU 
6. Délibération Modificative n°05 : subventions aux associations
7. Travaux toiture et électricité maison Thène  lots 1 et 2
8. Convention travaux de dissimulation réseau FT place Gambetta
9. Lancement de contrat renouvellement convention EAU : novembre 2008
10. Nomination d’un délégué au Tennis Club du Cabardès
11. Courriers divers
12. Livre sur Alzonne

Réunion du 10/7/2008

Résumé des informations mensuelles

1. Convention Marcou Habitat salle commune Fontorbe II
2. HECTARE SA : proposition d’achat du terrain « ancienne gendarmerie »  
3. Soutien au maintien de la Trésorerie
4. Proposition couverture solaire salle polyvalente
5. Projet de livre sur ALZONNE 
6. Redevance d’occupation du domaine public communal pour les ouvrages de distribution de gaz
7. Emplois saisonniers

Réunion du 27/6/2008

Résumé des informations mensuelles

1. Elections sénatoriales
2. Modification du tableau des effectifs
3. Marché MO salle polyvalente
4. Groupama : modification du contrat d’assurance
5. Convention CDG - Mairie 
6. Association Présence verte Grand Sud : convention téléassistance
7. Médiathèque : aliénation d’ouvrages
8. Nomination du correspondant Défense
9. Trophée de la communication
10. Noms de rues lotissement Fontorbe
11. Divers

Réunion du 22/5/2008

Résumé des informations mensuelles

1. Avenant concernant des travaux sur le réseau pluvial
2. Avenant concernant des travaux sur le lotissement Fontorbe
3. Avenant concernant des travaux sur le lotissement « Tout Vent »
4. Cession à la Commune de Saint Martin le Vieil
5. Immeuble Félice : Approbation du cahier des charges de la location du logement communal

Réunion du 27/3/2008

Résumé des informations mensuelles

1. Indemnités de fonction du maire de des adjoints
2. Composition des commissions communales
3. Effacement basse tension Route de Raissac
4. Amélioration Routière Cantonale

Réunion du 16/3/2008

Résumé des informations mensuelles

1. Installation du conseil municipal
2. Election du maire et des adjoints
3. Désignation des délégués aux ECPI

Résumé des informations mensuelles

1. Convention avec le ministère de l'Education Nationale
2. Festival Label ID
3. Information